MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site
Nom de la marque : OTALIA NOEL
Créatrice et responsable de publication : Otalia Noel
44000 Nantes
Email : boutique@otalianoel.com

Hébergement
Le site est hébergé par Squarespace, Inc.
Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, États-Unis
Site web : https://www.squarespace.com

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

1. Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre OTALIA NOEL, entreprise individuelle immatriculée sous le numéro SIRET 482 164 167 00041, et tout client effectuant un achat sur le site internet www.otalianoel.com

2. Produits

Les produits proposés à la vente sur le site internet www.otalianoel.com sont des illustrations originales créées par Otalia NOEL.
Les illustrations sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions avaient pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée.
Des variations peuvent cependant exister, notamment en raison de la qualité d'affichage des couleurs sur l'écran de l'utilisateur.

3. Commande

Vous pouvez passer commande directement sur notre site www.otalianoel.com. Une confirmation vous sera envoyée par email. Veuillez vérifier vos coordonnées avant validation. En cas d’indisponibilité du produit commandé, vous en serez informé(e) au plus tôt et aurez la possibilité d’annuler votre commande. Vous pourrez alors choisir soit le remboursement des sommes versées dans un délai de 14 jours à compter de leur versement, soit l’échange du produit.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les frais de livraison sont précisés lors du processus de commande. Otalia NOEL se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, tout en garantissant l'application du tarif en vigueur au moment de votre commande.

5. Paiement

Le paiement du prix s’effectue en totalité en ligne au moment de la commande via les solutions sécurisées proposées (carte bancaire via Stripe et/ou PayPal).

6. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par vous lors de la commande. Vous devrez veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié à vos frais. Les frais de livraison sont à votre charge et calculés lors du paiement.
Les délais de livraison sont variables, de 3 à 15 jours ouvrés pour la France.
Les petites commandes partent en lettre suivie et sont distribuées par la Poste. Les commandes plus importantes sont expédiées en Colissimo par la Poste. Un numéro de suivi du colis vous sera alors adressé par mail.

Otalia NOEL ne peut être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur, ni de la dégradation des produits pendant le transport.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site — illustrations, designs, textes, photographies, images et graphismes — sont protégés par le droit d’auteur et relèvent de la propriété intellectuelle de Otalia NOEL Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de Otalia NOEL est strictement interdite et constitue une violation de ces droits.

8. Droit de rétractation

Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Les retours doivent être effectués dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, etc.). Les produits endommagés, salis ou incomplets ne pourront être repris.
Les frais de retour des produits sont à votre charge. Pour exercer ce droit, contactez-nous par email à boutique@otalianoel.com

9. Loi applicable

Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Collecte des données

Nous collectons uniquement les informations nécessaires pour le traitement des commandes et l’envoi de notre newsletter
(nom, email, adresse de livraison, informations de paiement).

Utilisation des données

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Droits des utilisateurs

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• La correction de vos données

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